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Le site du CPIAS Normandie est réalisé avec les outils mis à disposition dans le cadre d'une collaboration avec le Groupement de coopération sanitaire Normand'e-santé (NeS). Les outils sont ceux du prestataire SQLI, à partir des logiciel Ideo Portal, Ideo Directory et Ideo SSO.

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale du site accessible à tous à partir de l’URL www.cpias-normandie.org est déléguée à l'équipe de coordination du CPIAS Normandie.

Limitations de la responsabilité éditoriale

Le CPIAS Normandie met en œuvre tous les moyens disponibles afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité. Néanmoins, et malgré le soin apporté au recensement et à la description des ressources, le portail peut contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté. Par conséquent, le CPIAS Normandie ne saurait être rendu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
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Droits d'auteur

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Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site est donc soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.

Hébergement

Le site du CPIAS Normandie fait partie du portail www.basse-normandie-sante.fr dont l'hébergement est assuré par la société :
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40, rue Ampère - 61 000 ALENCON

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d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal et non défini par ces conditions d'utilisation

>Ordre public

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>Respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site ou tiers - A ce titre, vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés, des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées.

>Fraude informatique - A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales. Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, l'éditeur se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.

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